Mentions Légales

Informations légales du site

Éditeur du site

La Holding Paoli

Société par actions simplifiée
Capital social : 100 000 €
SIREN : XXX XXX XXX
RCS Marseille : XXX XXX XXX

Siège social :

123 Avenue de la République
13000 Marseille, France

Contact :

Téléphone : 02890

Directeur de publication

Monsieur/Madame [Nom du dirigeant]
Président de La Holding Paoli

Hébergement

Ce site est hébergé par :
Google LLC
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043, États-Unis
Dans le cadre du service Google Sites

Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par le formulaire de contact, en décrivant le problème de la façon la plus précise possible.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Holding Paoli.

Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d'utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l'échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.